Michel Dumas

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De: DUMAS Michel
Franck, ancien membre du conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de BORDEAUX
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Dumas (Michel, Roger)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548077(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Dumas (Michel)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: DUMAS (Michel, José, Eugène)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno BOUTIN, Fabien TOURNIER, Olivier BERTRAND et Luc MARTINEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000033042088(source JORF)
nomination
18 Août 201618/08/2016
De: DUMAS (Michel, José, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel DUMAS, Bruno BOUTIN, Fabien TOURNIER et Olivier BERTRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000033042088(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 201618/08/2016
De: DUMAS (Michel, Gilbert, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel DUMAS, Jean-Claude FERNANDES et Marie-Christine FRASSIN, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000023491574(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 201129/01/2011
De: Dumas (Michel, Munanui)
adjudant-chef, légion étrangère ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Dumas (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 106 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2006
concours
JORFTEXT000000820046(source JORF)
inscription
29 Décembre 200629/12/2006
De: Dumas (Michel)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Dumas (Michel)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dumas (Michel)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Les officiers en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Dumas (Michel)
principal honoraire de collège ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Dumas (Michel, Roger)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Dumas (Michel)
officier principal du corps technique et administratif de l'armement ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Dumas (Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="1997-06-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Dumas (Michel)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Reliquat du tableau 1996
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Dumas (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dumas (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Dumas (Michel, Emile)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Dumas (Michel)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique, et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Dumas (Michel)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Dumas (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/03
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000529727(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Dumas (Michel, José, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société René Resillot et Jacques-Bernard Frieh, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000168670(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Dumas (Michel, José, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000167442(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990

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